Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM
/
SMAM SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMAM SANTE
GROUPE SMAM, GIE

Numéro de dépôt :
4148623
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025
SMAM SANTE de GROUPE SMAM

Présentation de la marque SMAM SANTE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMAM SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM domicilié(e) 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 280 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SMAM, M. JEAN MARC SIMON domicilié(e) 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SMAM SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAM SANTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

GROUPE SMAM a également déposé les autres marques suivantes : SAKIFO santé , SANTE CHIENS CHATS , SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS , Financement santé , TNS SANTE , TNS SANTE PLUS


GROUPE SMAM, GIE - 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 529280265


GROUPE SMAM, M. JEAN MARC SIMON - 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).